Le CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.
Le guide "CCTP : recommandations et modèles de clauses" offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation qu'ils soient réalisés en lot unique ou séparés.
Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter.
Cet ouvrage s'adresse aux rédacteurs de CCTP (architectes, économistes, etc.) mais également aux maîtres d'ouvrage qui contrôlent les CCTP. Il a été rédigé par Patrick GRABER, ingénieur bâtiment et informaticien de formation (responsable de la base de données CCTP-AO) et Mario SPANU, ingénieur spécialiste des collectivités territoriales.
Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com
CHAPITRE 1 : Définition et structure d’un CCTP
CHAPITRE 2 : Valeur contractuelle du CCTP, spécificités des marchés
CHAPITRE 3 : Rédaction des clauses communes à tous les lots ou des clauses générales en cas de lot unique
CHAPITRE 4 : Rédaction des dispositions générales de chaque lot
CHAPITRE 5 : Rédaction du descriptif des produits et des procédés
Editeur : CSTB
Collection : Guide pratique - Droit et construction
Edition : 2e édition
Intérieur : Noir & blanc
Support(s) : Text (eye-readable), eBook
Langue(s) : Français
Code(s) CLIL : 3075
EAN13 (papier) : 9782868917072
Nicolas DESFORGES, Christine Gilliot, Collectif UNECB-FFB
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Jean-Charles Corbin, David Le Bellac
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Rolland Cresson, Elisabeth MOORE, François Virolleaud
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Valérie Wesierski, Christian Lyonnet, Alain Branca
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Patrick Delmotte, Bernard Blache, Jean-Daniel Merlet
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Casso et Associés, Stéphane Hameury, Olivier CHÈZE
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