Résumé

Le CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.

Le guide "CCTP : recommandations et modèles de clauses" offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation qu'ils soient réalisés en lot unique ou séparés.

Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter.

Cet ouvrage s'adresse aux rédacteurs de CCTP (architectes, économistes, etc.) mais également aux maîtres d'ouvrage qui contrôlent les CCTP. Il a été rédigé par Patrick GRABER, ingénieur bâtiment et informaticien de formation (responsable de la base de données CCTP-AO) et Mario SPANU, ingénieur spécialiste des collectivités territoriales.

Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com

Sommaire

CHAPITRE 1 : Définition et structure d’un CCTP

CHAPITRE 2 : Valeur contractuelle du CCTP, spécificités des marchés

CHAPITRE 3 : Rédaction des clauses communes à tous les lots ou des clauses générales en cas de lot unique

CHAPITRE 4 : Rédaction des dispositions générales de chaque lot

CHAPITRE 5 : Rédaction du descriptif des produits et des procédés

Caractéristiques

Editeur : CSTB

Auteur(s) : Patrick Graber, Mario Spanu

Collection : Guide pratique - Droit et construction

Edition : 2e édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Text (eye-readable), eBook

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3075

EAN13 (papier) : 9782868917072

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