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Résumé

Ce guide décrit la notion de logement accessible et confortable pour tous.  

Présenté sous forme de fiches illustrées et commentées, ce guide détaille les prescriptions réglementaires et les recommandations complémentaires pour une accessibilité effective.  

Il propose une méthodologie pour prendre en compte l’accessibilité et le caractère adaptable d'un logement, dans le cadre de constructions neuves, de réhabilitations ou de rénovations. 

Sommaire

Avant-propos

Étape 1 Les impacts de l’environnement sur l’homme, sa manière de vivre et d’habiter

Fiche 1 : Des définitions essentielles

Fiche 2 : Les différents types de déficiences et les facilitateurs environnementaux

Fiche 3 : Les autres publics concernés par l’accessibilité, l’adaptation et l’adaptabilité

Étape 2  De l’accessibilité du logement au logement adaptable

Fiche 4 : Qu’est-ce que l’accessibilité du logement ?

Fiche 5 : L’obligation d’accessibilité des logements 

Fiche 6 : L’obligation concernant les pièces d’un logement accessible  

Fiche 7 : Les enjeux autour du logement adaptable

Fiche 8 : Quand et comment envisager un logement adaptable ?

Fiche 9 : Plans et modes constructifs

Étape 3  Les prescriptions transversales

Fiche 10 : L’espace d’usage à proximité des équipements et des accessoires      

Fiche 11 : La zone de préhension des équipements, commandes, contrôles d’accès et de sortie

Fiche 12 : Le contraste visuel

Fiche 13 : Le repérage des parois vitrées     

Fiche 14 : La détection visuelle et tactile des mobiliers, bornes, poteaux et équipements 

Fiche 15 : L’éclairage artificiel, l’éclairage naturel et les interrupteurs   

Fiche 16 : Les portes, poignées et serrureries           

Fiche 17 : Les fenêtres     

Fiche 18 : Les prises       

Fiche 19 : Les sonnettes, interphones et visiophones 

Fiche 20 : La télécommunication   

Fiche 21 : Les revêtements           

Fiche 22 : Les escaliers et volées de marches           

Fiche 23 : Les équipements de levage pour le franchissement des différences de niveaux    91

Fiche 24 : Les rampes d’accès et les pentes 

Étape 4  Les prescriptions par affectation des espaces d’un logement

Fiche 25 : Le stationnement automobile     

Fiche 26 : Le cheminement extérieur          

Fiche 27 : L’entrée de bâtiment et de logement        

Fiche 28 : Le hall d’entrée

Fiche 29 : La circulation intérieure des parties communes et couloirs du logement          

Fiche 30 : Le salon et le séjour     

Fiche 31 : La cuisine       

Fiche 32 : La salle d’eau et la salle de bains

Fiche 33 : Les toilettes

Fiche 34 : La chambre     

Fiche 35 : Le local technique        

Fiche 36 : Les balcons, terrasses et loggias

Fiche 37 : Le jardin

Étape 5  Les procédures administratives

Fiche 38 : Le permis de construire et la notice d’accessibilité 

Fiche 39 : La demande de dérogation aux règles d’accessibilité           

Fiche 40 : La solution d’effet équivalent (SEE)

Étape 6  Les aides en matière de compensation du handicap et de la perte d’autonomie

Fiche 41 : Les aides financières     

Fiche 42 : Les aides techniques     

Fiche 43 : La domotique

Références

Caractéristiques

Editeur : CSTB

Auteur(s) : Johannes Laviolette, Nadia MANIQUET

Publication : 3 novembre 2022

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Text (eye-readable) [PDF]

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 12 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3075

EAN13 Text (eye-readable) [PDF] : 9791020601667

EAN13 (papier) : 9782868917232

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