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Résumé

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est l'institution représentative du personnel la plus méconnue dans le monde de l'entreprise, alors que son rôle peut être essentiel et son apport original. Bien souvent, les acteurs du CHSCT se forment par la seule pratique et manquent de repères.

Ce guide s'adresse à tous les membres du CHSCT, représentants du personnel et direction, qui souhaitent définir le rôle précis du CHSCT et s'orienter au quotidien dans la mise en oeuvre de leurs missions :

  • Un guide complet du CHSCT : depuis les premières réunions de mise en place jusqu'à la mise en oeuvre des enquêtes ou le recours à l'expert, tous les domaines d'action du CHSCT sont présentés de manière claire et opérationnelle
  • Le cadre légal et les principales jurisprudences : cités et expliqués, ils définissent les missions et les modes d'action du CHSCT
  • Les conseils pratiques d'un professionnel du CHSCT : au-delà des textes de lois, cet ouvrage apporte des méthodes, des stratégies, des retours d'expériences, des repères qui permettent de gérer au mieux la vie d'un CHSCT
  • 35 modèles de documents, dont un exemple de règlement intérieur de CHSCT

Sommaire

  • Qu'est que le CHSCT ?
  • La mise en place du CHSCT
  • Le fonctionnement du CHSCT
  • Information et consultation des salariés
  • L'action du CHSCT sur le terrain
  • Le recours à expert
  • Les ressources extérieures permanentes
  • Exemples et modèles de documents
  • Les principales jurisprudences

Caractéristiques

Editeur : Editions Eyrolles

Auteur(s) : Gérard Brégier, Valentine Brégier

Publication : 22 janvier 2015

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : eBook [PDF + ePub], Bundle Livre papier et eBook [ePub + PDF], eBook

Contenu(s) : PDF, ePub

Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub)

Taille(s) : 3,6 Mo (PDF), 1,8 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3189

EAN13 eBook [PDF + ePub] : 9782212291766

EAN13 (papier) : 9782212560329

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