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Résumé

La recherche d'une bonne gouvernance, c'est-à-dire d'un système de direction et de contrôle efficace et fiable, ne concerne pas seulement les sociétés commerciales. Elle intéresse également, et de plus en plus, les organisations du secteur sans but lucratif associations et fondations et leurs différentes parties prenantes, adhérents, dirigeants, salariés, bénévoles, donateurs, collectivités publiques, personnes bénéficiaires de leurs services.

Dans ces organisations comme dans les entreprises marchandes, le conseil d'administration ou l'organe équivalent est un acteur clé de la gouvernance, qui doit exercer pleinement ses responsabilités d'orientation stratégique, de contrôle des comptes et des risques, de représentation des parties prenantes.

Il était donc naturel que l'Institut Français des Administrateurs (IFA) dresse un état des lieux de la gouvernance du secteur associatif et formule des recommandations à l'attention des dirigeants et administrateurs d'associations et de fondations.

Tel est l'objet de cet ouvrage, fruit d'une réflexion et d'une concertation conduites pendant près de deux ans avec les principaux acteurs du monde associatif ainsi qu'avec de nombreux experts, juristes, experts comptables, universitaires, spécialistes du management.

La boite à outils qu'il propose doit permettre à ceux qui exercent des fonctions d'administrateur dans ce vaste secteur - on compte en France plus d'un million d'associations - de le faire avec méthode et efficacité et de contribuer ainsi à la bonne gestion et à Futilité sociale de cette composante essentielle de notre société.

Sommaire

  • Préface - Renforcer la gouvernance des associations : enjeux et bonnes pratiques
  • Synthèse - Vingt recommandations à destination des administrateurs des grandes associations et fondations
  • Le projet associatif ou de fondation
  • Les documents référentiels de l'organisation : statuts, règlement intérieur, autres documents
  • Les fondations de l'entreprise : spécificité en matière de gouvernance
  • Le rôle du conseil d'administration
  • La composition du conseil d'administration
  • Le fonctionnement du conseil d'administration : les comités de conseil, l'administrateur missionné, l'expert indépendant
  • La répartition des rôles entre le président et le directeur opérationnel
  • Le bureau - organe opérationnel entre le conseil d'administration et la direction
  • La procédure de délégation de pouvoirs
  • La responsabilité de l'administrateur
  • La charte de l'administrateur
  • La mise en oeuvre du projet : le processus stratégique
  • L'évaluation par le conseil de l'efficience de la direction opérationnelle
  • L'identification et le contrôle des risques de l'organisation
  • L'analyse de la valeur et la mesure de l'utilité sociétale
  • L'évaluation de la contribution du conseil d'administration
  • L'évaluation de la contribution de l'administrateur
  • L'information des membres et le rapport de gouvernance à l'assemblée
  • Les relations avec les parties prenantes
  • Annexe 1 - Les grandes catégories d'associations et les caractéristiques de leur régime respectif
  • Annexe 2 - L'administrateur "indépendant" dans les grandes associations d'intérêt général : une contradiction féconde
  • Bibliographie et références
  • Composition du groupe de travail de l'IFA sur la gouvernance des grandes associations et fondations
  • Index

Caractéristiques

Editeur : Editions d'Organisation

Auteur(s) : Institut français des administrateurs (IFA)

Collection : Questions de gouvernance

Publication : 7 juillet 2011

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Text (eye-readable), eBook [PDF], eBook

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 4,4 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3177

EAN13 eBook [PDF] : 9782212070620

EAN13 (papier) : 9782212542394

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