La gestion innovante des normes

Convertir les normes sanitaires, environnementales, sociales et financières en performances

de Laurent Cappelletti (auteur), Nicolas Dufour (auteur)

Maison d'édition : Gereso

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Résumé

Dans ce monde de normes, la gestion des entreprises et des organisations doit tenir compte des réglementations toujours plus nombreuses, pour adapter leur stratégie ou éviter des blocages de leur activité.

Ainsi, la gestion des normes devient un véritable enjeu pour les directions et les managers. Il est essentiel de les anticiper et de les gérer afin de ne pas subir le risque de non-conformité.

Comment alors structurer efficacement le processus d’ingénierie normative et intégrer rapidement et à moindre coût ces réglementations dans l’organisation ?

Illustré par de nombreux cas pratiques et exemples d’actualité, cet ouvrage propose des outils et des éléments de réflexion pour tirer le meilleur parti de ces normes dans les processus, les procédures, les missions comme les formations.

Ce guide pratique s’adresse aux directions, managers, fonctions risques, audit, contrôle et conformité.

Les auteurs s’inspirent d’interventions réalisées en entreprises et expliquent comment gérer les normes de façon innovante pour simplifier les problématiques qu’elles posent, et ainsi mieux orchestrer, négocier et arbitrer leur place dans l’organisation.

Sommaire

Introduction à la gestion des normes
Définition et contours de la norme
Une brève histoire de la norme
Pourquoi et comment la gestion des normes est devenue un enjeu crucial
La norme et le rôle de l’État-providence, vers l’autocontrôle
Les risques normatifs : diversité du risque de conformité
Les faits normatifs à anticiper : gérer les normes et leur budget

Le cadre conceptuel de la gestion des normes : la tétranormalisation
Les modèles institutionnel et néoinstitutionnel
La théorie de la régulation
Le cadre conceptuel de la tétranormalisation
L’approche par les risques aux fondements de la normalisation
Négociation-Arbitrage-Orchestration : le processus et l’organisation de la gestion des normes
Considérations critiques sur la production de normes, du principe de précaution à l’approche par les risques

Les fonctions de contrôle des normes
Le rôle de la gouvernance
La fonction vérification de la conformité
Le rôle de la fonction gestion des risques
Le rôle du contrôle interne
Les multiples autorités de contrôle

Les outils pour gérer les normes
La gestion des incidents réglementaires
Concevoir un plan de conformité
La politique de conformité, illustration au sein d’une mutuelle
Les contrôles de conformité
Les indicateurs de pilotage de la conformité
Comment prioriser entre les différents types de normes
Les actions de communication autour des normes
Éviter la surtransposition des normes

Mise en pratique, retours d’expérience autour de projets réglementaires dans des organisations
Le cas de la réglementation RGPD
Cas des réglementations automobiles : sécurité, pollution
Cas des réglementations dans l’enseignement à domicile
Cas des réglementations sur les pratiques commerciales

Perspectives de la gestion des normes
Vers un contrôle interne concurrentiel : savoir gérer les normes mieux que ses concurrents
Savoir gérer l’hypocrisie normative
Vers des formations dédiées à la gestion des normes
L’apport des SIGR dans la gestion de la conformité aux normes
Les indicateurs de pilotage du risque de conformité et leur rôle sur la performance