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Résumé

La notice permet de présenter un projet de construction sous l'angle de la sécurité incendie. Elle est le document sur lequel s'appuie la Commission de sécurité pour rendre son avis sur les conditions du respect des exigences réglementaires auxquelles le bâtiment est assujetti.

Une notice clairement renseignée et exhaustive permet :

  • aux professionnels d'intégrer dès la conception toutes les mesures nécessaires au respect de la réglementation en vigueur ;
  • aux préventionnistes d'appréhender plus rapidement un projet et d'instruire plus efficacement.

L'objectif de cet ouvrage est de guider les maîtres d'oeuvre, les bureaux d'études et les entreprises dans la rédaction de leurs notices.

L'auteur présente tout d'abord la trame établie par un groupe de travail pluridisciplinaire, et validée par la Commission centrale de sécurité en mars 2012 avant de décliner 12 exemples de notices descriptives de sécurité basées sur des projets précis (permis de construire, autorisation d'aménagement, restructuration d'un établissement existant, etc.) et concernant des types de bâtiments différents (ERP, habitations, locaux d'activité, entrepôt, etc.).

Sommaire

  • Cadre réglementaire et présentation du modèle de notice de sécurité
    • Textes de référence
    • Rappel des obligations et des principes de rédaction d'une notice de sécurité
    • Organisation type d'une notice de sécurité
  • Exemples de notices descriptives de sécurité
    • Etablissements recevant du public
    • Immeubles de bureaux
    • Entrepôts
    • Immeubles d'habitation collective
    • Etablissements de loisirs
    • Annexes

Caractéristiques

Editeur : CSTB

Auteur(s) : Jean-Charles du Bellay

Collection : Sécurité incendie

Publication : 6 septembre 2013

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : eBook [PDF], eBook

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 3,4 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3069, 3100

EAN13 eBook [PDF] : 9791020600356

EAN13 (papier) : 9782868915405

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