IziBook.eyrolles.com IziBook.eyrolles.com IziBook.eyrolles.com IziBook.eyrolles.com
Le prélèvement à la source et ses particularités en DSN - Christine Nicaise - Gereso

Le prélèvement à la source et ses particularités en DSN

Principes, fonctionnement, transmission et cas particuliers du PAS

de Christine Nicaise (auteur)
Maison d'édition : Gereso
Collection : L'essentiel pour agir

Résumé

La première approche du prélèvement à la source sur le bulletin de salaire est relativement simple.

Cependant, le gestionnaire de paie doit souvent gérer des situations particulières tant dans le domaine de la paie qu'à travers la déclaration sociale nominative (DSN).

Erreurs de taux et d'assiette, rappel de salaire après la rupture du contrat de travail, ou encore comment traiter deux contrats de travail sur un même mois... Autant de spécificités à traiter au cas par cas.

Cet ouvrage, qui compile de nombreux exemples, vous aidera à régulariser et à traiter correctement vos bulletins de paie en DSN.

Responsables ou gestionnaires de la paie, ce livre vous accompagnera de manière simple et rapide, dans le traitement des particularités du prélèvement à la source, en paie et en déclaration sociale nominative.

Sommaire

CAS GÉNÉRAL

Les principes du prélèvement à la source (PAS)
Définition
Les tiers payeurs
Le calendrier

Le fonctionnement du prélèvement à la source
Le taux
Les différents taux et leurs particularités
Le calcul du prélèvement à la source
La déclaration et le versement de l’impôt
Les obligations de l’employeur

Le PAS dans le quotidien RH
L’évolution des situations personnelles
Les contrats
Les autres cas

CAS PARTICULIERS

Le rappel de salaire
Le rappel de salaire en cours de contrat
Le rappel de salaire versé après la rupture du contrat

Le double contrat de travail
Cas de deux CDD supérieurs à 2 mois ou à terme imprécis
Cas de deux contrats dont l’un est un CDD inférieur à 2 mois ou à terme imprécis
Cas de deux CDD inférieurs à 2 mois (ou à terme imprécis et dont la durée minimale est inférieure à deux mois)

Le net imposable négatif

La rémunération des stagiaires et des apprentis
La rémunération ou la gratification
La régularisation d’erreur sur les contrats d’apprentis et de stagiaire
Gérer les indemnités journalières de Sécurité sociale

Les régularisations d’erreurs
La régularisation du PAS
Erreur sur la rémunération nette fiscale (RNF)
Régularisation d’une erreur sur plusieurs mois
Versement d’une rémunération trop importante avec une variation de taux entre deux périodes
La double erreur : rémunération nette fiscale et taux de PAS

Les indemnités journalières de Sécurité sociale (IJSS)
Rappel du fonctionnement des IJSS dans le cadre du PAS
Les IJSS subrogées

 

Caractéristiques

Editeur : Gereso

Auteur(s) : Christine Nicaise

Collection : L'essentiel pour agir

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Text (eye-readable), eBook

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3189

EAN13 (papier) : 9782378903152

Référencer ce produit sur votre site

Du même thème
--:-- / --:--