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CCTP : recommandations et modèles de clauses - Mario Spanu, Patrick Graber - CSTB

CCTP : recommandations et modèles de clauses

Structure du CCTP - Rédaction des clauses communes et descriptifs des ouvrages

de Mario Spanu (auteur), Patrick Graber (auteur)
Maison d'édition : CSTB
Collection : Guide pratique - Droit et construction

Résumé

Le CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.

Ce guide offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation, qu'ils soient réalisés en lot unique ou lots séparés.

Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter.

Cet ouvrage s'adresse aux rédacteurs de CCTP (architectes, économistes, etc.) mais également aux maîtres d'ouvrage qui contrôlent les CCTP. Il a été rédigé par Patrick GRABER, ingénieur bâtiment et informaticien de formation (responsable de la base de données CCTP-AO dont sont issus les exemples de clauses présentés dans l'ouvrage), et Mario SPANU, ingénieur spécialiste des collectivités territoriales.

Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com. Vous bénéficiez également d'un puissant moteur de recherche et de catalogues par ouvrage pour identifier le référentiel technique sur lequel repose l'opération.

Sommaire

  • Domaine d'application du guide
  • Valeur contractuelle du CCTP, spécificités des marchés
  • Etablissement des pièces
  • Rédaction des clauses communes à tous les lots ou des clauses générales en cas de lot unique
  • Rédaction des dispositions générales de chaque lot
  • Rédaction du descriptif des produits et des procédés
  • Références réglementaires - Glossaire - Index

Caractéristiques

Editeur : CSTB

Auteur(s) : Mario Spanu, Patrick Graber

Collection : Guide pratique - Droit et construction

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Text (eye-readable), eBook

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3075, 3268

EAN13 (papier) : 9782868916037

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