• Introduction
  • L'origine des principaux dispositifs
  • La situation actuelle, les principales nouveautés
• Qu'est-ce que l'épargne salariale ?
  • Les différents mécanismes
  • L'épargne salariale en chiffres
  • L'essentiel
  • Chapitre 2 : Les points communs aux différents dispositifs
  • Les bénéficiaires
  • La négociation collective
  • La coordination des différents systèmes
  • La gestion des fonds de l'épargne salariale
  • L'essentiel
• La participation
  • L'accord de participation
  • Le seuil d'effectif de 50 salariés
  • Les bénéficiaires de la participation
  • La réserve spéciale de participation
  • Le supplément de réserve spéciale de participation
  • La gestion des fonds de la participation
  • Fiscalité et cotisations sociales
  • L'essentiel
• L'intéressement
  • L'accord d'intéressement
  • Les bénéficiaires de l'intéressement
  • Les formules de calcul et critères de répartition
  • Versement et disponibilité des sommes
  • Le supplément d'intéressement
  • L'intéressement de projet
  • La prime exceptionnelle
  • Fiscalité et cotisations sociales
  • Le crédit d'impôt pour l'entreprise
  • L'essentiel
• Le plan d'épargne entreprise (PEE)
  • Caractéristiques des PEE
  • Les mécanismes
  • Le plan d'épargne interentreprises (PEI)
  • La gestion des fonds affectés aux plans d'épargne
  • Fiscalité et cotisations sociales
  • L'essentiel
• Le plan d'épargne pour la retraite collectif (PERCO)
  • Les caractéristiques
  • Les mécanismes
  • Gestion des sommes affectées au PERCO
  • Fiscalité et cotisations sociales
  • L'essentiel
• Les autres dispositifs concourant à l'actionnariat des salariés
  • Qu'est-ce que l'actionnariat salarié ?
  • L'attribution d'actions gratuites
  • Le versement des actions gratuites sur un PEE
  • La souscription ou l'achat d'actions réservées aux salariés
  • Les augmentations de capital réservées aux adhérents d'un PEE
  • Les stock-options ou options d'achat d'actions
  • Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise
  • Le compte épargne-temps
  • L'essentiel
• Les droits des salariés
  • Le droit à une information individuelle
  • Les cas de déblocage anticipés de l'épargne salariale
  • Les cas de déblocage anticipé spécifiques du PERCO
  • Les possibilités de transferts
  • L'essentiel
• Annexes
  • Annexe 1 - Le circuit de l'épargne salariale
  • Annexe 2 - Tableau de synthèse sur les différents dispositifs
  • Annexe 3 - Rôle des directions départementales du travail
  • Annexe 4 - Les principales mesures de la loi du 30 décembre 2006
  • Annexe 5 - Les principales mesures de la loi du 3 décembre 2008

Éditeur : Gereso

Auteur(s) : Christiane Massot-Cazaux

Édition : 2^e édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : eBook [multipart/pdf], eBook

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3259

EAN13 (papier) : 9782915530797