Le contrat : mode d'emploi

60 questions pour aborder sereinement une relation contractuelle

de Yann Mottura (auteur)

Maison d'édition : Gereso

Collection : Les guides pratiques

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Résumé

Acheter une maison, recourir aux services d'un entrepreneur ou louer un appartement pour les vacances... des opérations souvent effectuées sans l'aide d'un professionnel du droit. Pourtant, quelques petits conseils pourraient parfois éviter de grands désagréments !

Aussi, de nombreuses difficultés rencontrées par les personnes qui se retrouvent aujourd'hui devant les tribunaux auraient pu être évitées si elles avaient eu l'occasion de comprendre le sens véritable et la portée de leur engagement. Si ce guide pratique ne peut se substituer aux conseils avisés d'un avocat ou d'un notaire, il a pour objectif d'apporter les clés pour déchiffrer des termes juridiques qui nous dépassent, mais aussi de développer notre aptitude à avoir le bon réflexe au bon moment.

Véritable mode d'emploi construit sous forme de questions-réponses, cet ouvrage, simple et accessible à tous les non-juristes, vous permettra de comprendre les implications de vos engagements, pour aborder plus sereinement les différentes étapes d'une relation contractuelle.

Sommaire

L'élaboration du contrat
- Le cadre de la phase de négociation
- Réfléchir sur l'offre et la réponse que l'on peut y apporter
- Être attentif au contenu du contrat
- Conclure le contrat
L'application du contrat
- Exiger l'application du contrat
- Refuser l'application du contrat
- Modifier le contrat
- Obtenir des dommages intérêts
- ou éviter d'avoir à les payer !
La rupture du contrat
- La rupture négociée
- L'annulation du contrat
- La résiliation du contrat
- La caducité du contrat